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En 2024, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a décidé d’ajouter plusieurs nouveaux cannabinoïdes à la liste des substances classées comme stupéfiants. Cette décision, prise le 3 juin 2024, est le résultat d’études approfondies et de signalements de consommation ayant entraîné des effets graves. L’objectif est de protéger la santé publique des risques associés à ces nouvelles substances.
Définition des Cannabinoïdes
Les cannabinoïdes sont des composés chimiques présents dans le cannabis. Les nouvelles substances ajoutées à la liste des stupéfiants par l’ANSM incluent notamment le H4CBD (cannabidiol hydrogéné), le H2CBD, le THCP (tétrahydrocannabiphorol), le HHCP (hexahydrocannabiphorol), ainsi que d’autres variants comme le HHC (hexahydrocannabinol), le HHCO (HHC-acétate) et le HHCH (hexahydrocannabihexol). Ces composés, bien que structurellement similaires au THC, présentent des effets potentiellement plus puissants et dangereux. Fleurs de CBD, résines CBD ou tout produit contenant l’une de ces molécules sont désormais interdits.
Liste des Néo-Cannabinoïdes Concernés
La liste des nouveaux cannabinoïdes inscrits comme stupéfiants comprend les substances suivantes :
- H4CBD (Cannabidiol hydrogéné) : Une version hydrogénée du CBD, qui présente des effets psychoactifs potentiellement plus intenses.
- H2CBD : Une autre forme hydrogénée du CBD, similaire au H4CBD.
- THCP (Tétrahydrocannabiphorol) : Un cannabinoïde dont la structure est proche de celle du THC, mais avec une puissance bien supérieure.
- HHCP (Hexahydrocannabiphorol) : Un dérivé hydrogéné du THCP, également très puissant.
- HHC (Hexahydrocannabinol) : Un cannabinoïde semi-synthétique, souvent utilisé dans les produits récréatifs pour ses effets psychoactifs forts.
- HHCO (HHC-Acétate) : Une variante acétylée du HHC, augmentant encore plus sa puissance.
- HHCH (Hexahydrocannabihexol) : Un autre dérivé puissant de la famille des HHC.
- THCA (Acide tétrahydrocannabinolique) : Une forme acide du THC qui devient psychoactive lorsqu’elle est chauffée. Sa teneur doit être inférieure à 0,3% pour rester légale.
Pour plus d’informations sur cette décision, vous pouvez consulter la décision du 03/06/2024 portant modification de la liste des substances classées comme stupéfiants sur le site de l’ANSM.
Implications pour le Marché du CBD
La mise à jour de la liste des stupéfiants par l’ANSM a des conséquences directes pour l’industrie du CBD en France. Les produits contenant les cannabinoïdes nouvellement classés devront être retirés du marché ou reformulés pour respecter les nouvelles réglementations. Cette décision pourrait entraîner une réduction de l’offre et une augmentation des prix, affectant tant les consommateurs que les entreprises du secteur. Les producteurs de CBD devront désormais s’assurer que leurs produits ne contiennent pas de ces substances pour éviter des sanctions sévères.
Réactions et Controverses
Cette décision a suscité des réactions variées. Certains experts en santé publique soutiennent l’interdiction en raison des risques potentiels pour la santé, tandis que d’autres estiment qu’elle pourrait conduire à une stigmatisation accrue des produits à base de cannabis et à des difficultés pour les consommateurs recherchant des alternatives naturelles pour leurs problèmes de santé. D’après les rapports de l’ANSM, depuis le 1er septembre 2023, 90 cas d’intoxication liés à ces cannabinoïdes ont été signalés, dont 36 ont nécessité une hospitalisation. Joëlle Micallef, présidente du réseau français d’addictovigilance, souligne : “Des usagers prennent une substance jamais évaluée chez l’Homme, et, selon la fabrication, le dosage peut varier et les effets avec. On ignore aussi si le HHC, une fois dans l’organisme humain, se transforme en une autre molécule plus dangereuse“.
De plus, les sanctions pour les consommateurs sont strictes : “Un consommateur risquera jusqu’à un an d’emprisonnement et 3 750 euros d’amende, avec la possibilité de régler une somme forfaitaire de seulement 200 euros“.
Conclusion
La mise à jour de la liste des stupéfiants par l’ANSM, incluant de nouveaux cannabinoïdes, reflète les préoccupations de santé publique et les dynamiques changeantes du marché du CBD. Il sera crucial de suivre les développements futurs et les adaptations de l’industrie face à ces nouvelles réglementations. Les consommateurs et les professionnels de la santé doivent rester informés et vigilants quant aux produits qu’ils utilisent et recommandent.